"CHÊNE DES DOMAINES DE FRANCE" Geographically Descriptive of Wood from France, Knot Registrable, Says TTAB

In another WYHA (Would you have appealed?) decision, the Board affirmed a Section 2(e)(2) refusal to register the mark CHÊNE DES DOMAINES DE FRANCE for wood and forestry products, finding the mark to be primarily geographically descriptive. In re Office National des Forets, Serial No. 79015738 (October 31, 2008) [not precedential].


Applicant provided an English translation of the mark as "Oak of the National Forests in France." The Board swiftly found the primary significance of the mark to be a place generally known to the public: i.e., France, or even the National Forests of France. The addition of the word "oak" did nothing to avoid the refusal.

The Board next found that the public would make a goods/place association because consumers "would naturally assume that wood and wood products identified by the mark at issue originate in France, in general, and in the National Forests of France, specifically."

Applicant admitted that its good do indeed come from the place named in the mark. It feebly argued that the geographical term in the mark merely suggests "a quality or style of product," but the Board found that the mark immediately conveys to consumers "both the goods and the geographical location from which they derive."

The Board therefore affirmed the refusal.

French translation of above synopsis, via Babelfish:

Dans un autre WYHA (vous auriez en appelé ?) la décision, le conseil a affirmé une section 2 (e) (2) refus pour enregistrer le DES DOMAINES De FRANCE de marque CHÊNE pour des produits en bois et de sylviculture, trouvant la marque pour être principalement géographiquement descriptif. Dans DES national Forets de bureau re, numéro périodique 79015738 (le 31 octobre 2008) [non précédentiel].

Le demandeur a fourni une traduction en anglais de la marque en tant que « chêne des forêts nationales en France. » Le conseil a vite trouvé la signification primaire de la marque pour être un endroit généralement connu du public : c.-à-d., la France, ou même les forêts nationales de la France. L'addition du mot « chêne » n'a fait rien à éviter le refus.

Le conseil après a constaté que le public ferait des marchandises/association d'endroit parce que les consommateurs « supposeraient naturellement que les produits en bois et en bois identifiés par la marque à l'issue proviennent de la France, généralement et dans les forêts nationales de la France, spécifiquement. »

Le demandeur a admis que ses bons viennent en effet de l'endroit appelé dans la marque. Elle a faiblement argué du fait que le toponyme dans la marque suggère simplement « une qualité ou un modèle de produit, » mais le conseil ait constaté que la marque donne immédiatement aux consommateurs « les marchandises et l'endroit géographique dont ils dérivent. »

Le conseil a donc affirmé le refus.

Text Copyright John L. Welch 2008.